BURHAN.

Informations légales

Conditions générales d'utilisation

Les règles d'accès au site BURHAN et d'utilisation de ses contenus.

Dernière mise à jour :

Objet

Les présentes conditions encadrent l'accès au site BURHAN et l'utilisation de ses contenus. Utiliser le site vaut acceptation de ces conditions. L'éditeur est identifié dans les mentions légales.

Accès au site

Le site est accessible librement, sans création de compte. BURHAN s'efforce de le maintenir disponible, mais ne garantit pas un accès continu : une maintenance, une mise à jour ou un incident technique peut l'interrompre.

Utilisation des contenus

Les contenus sont mis à disposition pour un usage personnel et pédagogique : un élève peut les lire, les imprimer et télécharger les documents PDF pour son travail.

Sont interdits, sauf accord écrit de l'éditeur : la reproduction ou la redistribution des contenus sur un autre site, une application ou un réseau social, leur vente, et leur extraction automatisée.

Usage par les enseignants en classe : À compléter : conditions retenues par l'éditeur

Propriété intellectuelle

Les cours, résumés, exercices, corrigés, illustrations, la marque BURHAN et le logo sont protégés par la loi n° 2-00 relative aux droits d'auteur et droits voisins. Les sujets d'examens officiels reproduits restent la propriété de leurs auteurs.

Statut des contenus et des corrigés

BURHAN n'est pas affilié au ministère de l'Éducation nationale. Les contenus suivent le programme officiel mais sont rédigés par BURHAN ; un corrigé n'est présenté comme officiel que si sa provenance l'établit.

Chaque contenu est relu avant publication (voir notre méthode). Une erreur peut toutefois subsister : BURHAN est un outil d'aide au travail scolaire, qui ne remplace ni l'enseignant ni les documents officiels. Une erreur peut être signalée.

Responsabilité

L'éditeur ne saurait être tenu responsable d'un dommage résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder, ni du contenu des sites externes vers lesquels il renvoie.

Comptes utilisateurs

Le site ne propose pas encore de comptes élèves. Lorsqu'ils existeront, leurs conditions seront ajoutées ici avant leur ouverture.

Modification des conditions

Ces conditions peuvent évoluer. La version en vigueur est celle publiée sur cette page, à la date de mise à jour indiquée en tête.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit marocain. Tout litige relève des tribunaux compétents de À compléter : ville.